La chronique anachronique d’Hubert de Champris : « Du bonheur sous le directoire »

Terminer la révolution

Michel Troper, Terminer la Révolution,- La Constitution de 1795 –, Fayard, 792 p., 36,50 €

C’est sous l’époque bénie du Directoire que nous entraîne le constitutionaliste Michel Troper dans un livre dont le titre lui-même demande réflexion : « Terminer la Révolution » – la Révolution Française s’entend – avec ce sous-titre : la Constitution de 1795. Terminer la révolution, c’est l’accomplir, en réaliser pour de bon toutes les virtualités traduites en termes juridiques, empêcher qu’elle ne s’échappe, qu’elle ne se dissolve dans l’espace et dans le temps. Dans ce vaste beau livre édité chez Fayard, le Professeur Troper nous démontre que la Constitution qui allait présider aux destinées du Directoire est éminemment respectable et intelligente, qu’elle n’encourt pas les griefs et préjugés dont elle se voit habituellement accablée.

Terminer la Révolution, c’est l’enserrer dans les mentalités qui ont gouverné l’élaboration de cette constitution, c’est cheminer dans l’entendement des constituants à une époque qu’avec Chaunu nous pourrions qualifier de hautes eaux intellectuelles.

Alors oui, il nous faut plonger dans ces quatre années de relâchement des mœurs où le ‘‘petit inceste’’ ne choquait guère Merveilleuses et Muscadins, se ressourcer juridiquement – puisque la recherche des ultimes sources du droit est un peu le Saint Gral de l’historien du droit – se ressourcer juridiquement disions-nous aux affluents doctrinaux qui ont présidé à la rédaction d’une constitution qui, comme sous la Restauration, nous rendrait presque sympathique la bourgeoisie. Période luxurieuse et luxuriante qui, contrairement au lieu commun colporté par un Marcel Gauchet ou un Olivier Duhamel, se démarque jusque dans son épistémologie de tous présupposés anglo-saxons : la Constitution de l’an III ne prétend pas décalquer la constitution américaine. Si elle instaure bien un bicamérisme avec le Conseil des Cinq cents et le Conseil des Anciens, ce qui est en l’espèce recherché n’est pas une mise en concurrence des intérêts représentés par chacune des deux chambres mais une méthode de production des normes. C’est découvrir et mettre en œuvre grossièrement, avant l’heure, avec deux siècles d’avance, ce que les neurosciences établiront concernant les fonctions respectives du cerveau droit et du cerveau gauche : au Conseil des Cinq cents, l’imagination c’est-à-dire l’exclusivité de l’initiative des lois, aux Anciens, la sagesse, c’est-à-dire la faculté « d’approuver ou de rejeter les résolutions du Conseil des Cinq cents », sans aucune possibilité d’amendement.

Nos constituants, les membres de la fameuse Commission des Onze, les Daunou, Sieyes, Duval et consorts, avant eux, Condorcet, font donc œuvre d’Idéologie : ils vont tenter d’appliquer la science des idées afin que ce bicamérisme ne soit plus fondé sur l’exigence de modération mais sur l’impératif de rationalité.

Au cœur de cette république bourgeoise, cette exigence de rationalité aurait pu concerner l’instinct, l’institution de la propriété : Madame de Staël avait proposer que ce bicamérisme mette en balance non des intérêts sociaux, mais ceux entre lesquels tout individu se partage : le besoin d’acquérir et celui de conserver. Aux Cinq cents, il reviendrait d’exprimer le premier besoin ; aux Anciens, il incomberait de faire valoir les intérêts de conservation.

C’est donc sans le savoir à l’établissement d’un bicamérisme neuro-cognitif que s’attable la Commission des Onze avec à sa tête Boissy d’Anglas.

Mais, s’il s’agit de rompre avec le monocamérisme de la Constitution de l’An I, il n’apparaît donc pas que ce fut au profit d’une reproduction du bicamérisme anglais, voire américain. Les constituants de l’An III dissèque la nature humaine et s’aventurent dans l’examen de la machine animale, l’animal en question renvoyant, vous l’avez compris, à l’animus c’est-à-dire à l’esprit.

Dans un projet de constitution soumis à la Commission des Onze, un certain Duval proposait même d’établir un Sénat, cette fois-ci unique assemblée, dont les trois formations internes seraient calquées sur les trois opérations de l’esprit humain : nous sentons, nous comprenons, enfin nous nous prononçons disait Duval. Et il imaginait un Sénat composé de trois sections : une section « administrante » chargée de proposer et d’exécuter les lois, une section « discutante » chargée de proposer et de discuter les lois et une section « législative » chargée d’adopter ou de rejeter les propositions qui lui seraient transmises.

En somme, les constituants de l’an III opèrent bien une séparation des pouvoirs, mais ceux-ci sont avant tout les différents pouvoirs de l’esprit qu’il s’agit d’agencer afin que la connaissance de ces règles d’ordre neuro-cognitif puisse engendrer la « bonté des décisions » prises, pour reprendre un mot employé par Condorcet dix ans auparavant.

Quelques points à relever en conclusion :

  • en relevant les qualités éminentes et la modernité de la constitution de Thermidor, Michel Troper, après Georges Gusdorf, confirme l’irréductibilité, mais cette fois-ci pour de bonnes raisons, de la Révolution Française à la Révolution américaine. Seule une vision superficielle des choses peut laisser croire que les constituants français ne serait-ce que s’inspiraient de leurs prédécesseurs anglais ou nord-américains ;
  • la lecture du Moniteur universel, du Projet de constitution pour la République française de Boissy d’Anglas, de La Décade, les témoignages des membres de la Commission des Onze, en particulier celui de La Révellière-Lepeaux montrent ce qu’on appellerait de nos jours une tentative de scientificité du bicamérisme thermidorien ;
  • celle-ci fait contraste avec ce que nous qualifierons l’idéalisme contre-productif d’un Thomas Paine, lequel s’offusquait du suffrage censitaire introduit dans cette nouvelle constitution ;
  • la subtilité, et tout à fois la passion déclamatoire et argumentée des constituants d’alors, ne font que mieux ressortir par contraste l’éclatante médiocrité du personnel politique actuel qui, de toute manière, est incapable de s’intéresser à ces questions ;

Dans Terminer la Révolution aux éditions Fayard, Michet Troper réhabilite la constitution de l’An III, laquelle cherchait à conserver ce que la Révolution française apportait de meilleur non à une nature humaine idéalisée, mais quasi à l’homme tel que Burcke ou Bonald le voyaient, bien concret, avec ses qualités et ses défauts intrinsèques et inamendables. Il la réhabilite. Il se pourrait même qu’il habilite pour notre temps à condition que nos hommes politiques redécouvrent enfin ce que politique veut dire.

Hubert de Champris

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