La chronique anachronique d’Hubert de Champris : « Legendre, juge des conflits »

Pierre Legendre

Pierre Legendre, Fantômes de l’Etat en France, Fayard, 234 p, 19 €.

Un maître livre comme celui-ci – pourtant simple recueil d’articles exposant toute la complexité des tâches requises par l’anthropolo-archéologie (ce mélange de sciences humaines et de sciences ‘‘dures’’ où les premières passent au fer des préjugés véhiculés par les secondes) du Temps – trouve dans l’actualité juridique non des confirmations, mais, pour le moins, des indices de la véracité de ses idées-force.

Dans l’affrontement qu’on aura pas le réflexe de qualifier de millénaire entre l’Etat et la société civile et qui peut, mutatis mutandis, s’exprimer de nos jours entre l’ordre administratif et le désordre judiciaire, le premier vient de perdre une bataille. Dans un arrêt du 9 mars dernier (Mme R.C/Société Autoroutes de Sud de la France), le Tribunal des conflits a opéré un majestueux revirement de jurisprudence comparable (mais non assimilable) à l’auto-dépossession des privilèges de la noblesse lors la Nuit du 4 août 1789. Il a ainsi été décidé que le juge judiciaire serait[1] (1) désormais compétent pour connaître des litiges relatifs à un contrat de travaux souscrit par une société concessionnaire d’autoroute avec une entreprise privée. On identifie bien ici l’énormité de ce qui est, sur le registre de l’erzat de théodicée que contient tout raisonnement juridique,  à la fois une hérésie et une schisme : à tort, cette décision valide-t-elle une césure radicale entre le mandant et le mandataire, entre le concédant et ce qui vous est concédé à titre nécessairement précaire, temporaire et de toute manière révocable  comme, là encore, un reliquat de cette faveur que le monarque d’Ancien Régime pouvait, selon son bon vouloir, octroyer à telle entité. Ainsi pourra-t-on dire que, par cet arrêt, un des combats entre le souverain et son sujet, entre l’Etat et l’individu, entre le politique et l’économique remporté il y a plus de cinquante ans par les premiers (cf. Tribunal des conflits, arrêt Entreprise Peyrot, 8 juillet 1963), mais continué de manière de moins en moins latente et de plus en plus idéologique tout au long de l’histoire de la Vème République, connaît à présent un nouveau revirement. Mais, ici, nul Grouchy n’était escompté ; nous savions, et Pierre Legendre comptait parmi les moins naïfs, que les Blücher – progressivement seuls – avaient droit de citer parce que, précisément, ils avaient exclu de leur raisonnement la nécessité de se situer. Car, nous écrit en des mots un à un et à chaque occurrence fort lourd de sens jamais commun et en substance Legendre, l’Etat, c’est du mythe entretenu par l’Administration, et la France, jusqu’à présent (exclu), une URSS qui aurait réussi. Entreprendre la généalogie de l’Etat, c’est en dérouler les histoires en l’espèce d’une manière sans doute plus rigoureuse que celle d’un Foucault dans les Mots et les choses ou L’Archéologie du savoir. Legendre donne parfois l’impression de pouvoir se perdre en descendant dans la mine ; il trouve un filon, en découvre un autre, et, pour garder le fil de sa pensée foisonnante encore une fois se raccroche à tous bouts de champs (historiques) à l’histoire des ingrédients mêmes dont au premier chef il use : on a dit ici les mots et leur étymologie. On a donc affaire ici à un ouvrage de bons mots identifiant les origines des maux – étiologie rime ici avec étymologie – qui folâtre avec profondeur et drôlerie tout autant du côté d’Emile Faguet que de Kantorowicz.

L’absence d’un nom nous étonne, qui, pourtant, se marierait bien avec l’entreprise reconstructiviste de l’auteur. C’est celui de Michel Troper dont le normativisme pourrait être revisité comme on dit par l’Histoire du droit de Legendre. Le droit, c’est un vaisseau-amiral. Le hic, c’est qu’il prend l’eau. En bon historien, à l’égal d’un Mension-Rigau fustigeant un façadisme qui est malheureusement aussi celui des âmes, Legendre, pour notre réjouissance intellectuelle, écope. Donnons-nous nous aussi du nôtre puisque nous sommes sur le même bateau. Et que, tu l’as dit, on a pas fini d’écoper.

Hubert de Champris

[1] Cette jurisprudence est semi-rétroactive en ce sens qu’elle ne s’applique pas à un litige portant sur l’application d’un contrat souscrit antérieurement à la date de publication de l’arrêt.

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